MENTIONS LEGALES
éditeur du site
Manuel Jacquelin
Graphiste freelance
34 rue du Sundgau
67100 Strasbourg
Contact : hello@manuelj.fr
Siren : 492 921 846
T.V.A. non applicable, art. 293 B du CGI
L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité d’un site Internet.
Responsable de la publication
Manuel Jacquelin
Hébergement
OVH Cloud
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Développement
Conception graphique & développement : Manuel Jacquelin www.manuelj.fr
Propriété intellectuelle
Le contenu du site www.manuelj.fr incluant les textes, images, graphismes, logo, icônes et sons, ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Manuel Jacquelin Entrepreneur Individuel, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions légales de l’articles L.335-2 et suivant le Code de la propriété intellectuelle. Crédits photo : © Manuel Jacquelin
Responsabilité
Les dommages directs et indirects sur le matériel de l’utilisateur du présent site ainsi que les bugs et incompatibilités ne sont en aucun cas imputable à Manuel Jacquelin.
Données personnelles
De manière générale, vous n’êtes pas tenu de communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez le site www.manuelj.fr. Cependant, vous pouvez être amenés à communiquer certaines données telles que votre nom et votre adresse électronique lorsque vous remplissez le formulaire de contact.
Charte éditoriale
Le site www.manuelj.fr est un site de présentation des services proposés par Manuel Jacquelin Entrepreneur Individuel. Il est complété par des outils de simulation. La présentation des produits, prises de vue ou graphismes reste indicative et ne peut engager la responsabilité de la société Manuel Jacquelin Entrepreneur Individuel, ni même remettre en cause la validité de la commande.
Cookies
Pour le bon fonctionnement de ce site internet, certains cookies peuvent-être installés sur votre terminal. Ces cookies ne sont pas utilisés à des fins commerciales, mais exclusivement pour vous permettre de naviguer convenablement sur ce site Internet (mémoriser votre résolution d’affichage, le système d’exploitation…). Ces cookies ont une durée de vie de quelques heures uniquement, et ne sont pas voués à être stockés indéfiniment sur votre terminal. Pour votre information, ce site Internet utilise un outil de mesure d’audience, Google Analytics, qui peut nécessiter l’installation de cookies sur votre terminal. Ces cookies sont utilisés exclusivement à titre de mesures statistiques de ce site Internet (volume de fréquentation, pages visitées, origine géographique de l’internaute…). Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services.
Pour toute information complémentaire, merci d’adresser un mail à hello@manuelj.fr
Liens hypertextes
Le site www.manuelj.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Manuel Jacquelin ne peut être tenu responsable du contenu des sites ainsi visités.
Droit applicable
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.manuelj.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.
